Jean Courtois

De: Courtois Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Courtois Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
INTJ1707244S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Courtois Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610854S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Courtois Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517119S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Courtois Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Courtois Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124326S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Courtois (Jean, Marie)
ancien vice-président d'une coopérative départementale ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Courtois (Jean, Marie)
secrétaire du bureau du Conseil économique et social. Chevalier du 15 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-15"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Courtois (Jean, Marie, Joseph)
président de l'Amicale des anciens du 7e régiment de chasseurs d'Afrique. Chevalier du 28 novembre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-11-28"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
promotion
14 Juillet 199614/07/1996